1/ Site de la société
– Nom de la société : Ville&jardins (EURL)
– Adresse du Siège Social : 24 rue Rabelais – 92600 Asnières-sur-Seine
– Numéro de téléphone : 00 33 6 60 50 35 01
– Adresse Email : villeetjardins@free.fr
– Registre du commerce : RCS Nanterre
– Numéro SIRET / SIREN : 489 287 805
– Capital social : 500 €
– Numéro de carte professionnelle : T – N° CPI 9201 2016 000 010 152
– Garantie Financière: SEGAP
– Date d’immatriculation : 28 Mars 2006
2/ Grille des honoraires
Honoraires d’agence : 1,5% TTC * Avec une commission minimum de 7 000 € TTC
3/ Directeur de la publication
Adeline de La Paillonne
4/ Responsable de la rédaction
Adeline de La Paillonne
5/ Editeur du site
– Le site est édité par la société OVH
– OVH+2
– Adresse: 2 rue Kellermann – 359100 Roubaix – France
– Téléphone : 33 9 72 10 10 07
– RCS Lille Métropole
– Numéro SIRET : 424 761 419 00045
– TVA intracommunautaire FR 22 424 761 419
6/ Hebergeur du site
– Le site est hebergé par la société OVH
– OVH
– Adresse: 2 rue Kellermann – 359100 Roubaix – France
– Téléphone : 33 9 72 10 10 07
– RCS Lille Métropole
– Numéro SIRET : 424 761 419 00045
– TVA intracommunautaire FR 22 424 761 419
7/ Droits de propriété intellectuelle attachés au Site
Le Site est une œuvre de l’esprit protégée par le droit de la propriété intellectuelle. Le Site et chacun des éléments qui le composent (tels que, notamment, marques, logos, photographies, images, illustrations, textes, vidéos…) sont la propriété exclusive de l’agence, seule habilitée à utiliser les droits de la propriété intellectuelle et droits de la personnalité y afférent, celle-ci ne concédant aucune licence, ni aucun autre droit que celui de consulter le site.
La reproduction de tous documents publiés sur le Site est seulement autorisée aux fins exclusives d’information pour un usage strictement personnel et privé. Toute reproduction et/ou représentation, intégrale ou partielle, du Site, ou de l’un quelconque des éléments qui le composent, sur quelque support que ce soit, à d’autres fins, et notamment commerciales, est expressément interdite.
A l’exception des circonstances ci-dessus visées, toute autre reproduction et/ou représentation du Site devra faire l’objet d’une autorisation expresse et préalable de l’agence. De même, la création de liens hypertextes vers le Site ne peut être faite qu’avec l’autorisation écrite et préalable de l’agence. L’agence décline toute responsabilité concernant le contenu, la publicité, les produits ou les services disponibles sur ou à partir des sites liés au Site.
En outre, l’ensemble des marques citées dans le Site sont des marques déposées et donc protégées. Toute utilisation d’une quelconque des dites marques ne peut être faite sans le consentement préalable, exprès et écrit de l’agence, sous peine de contrefaçon.
Par ailleurs, sauf accord exprès et écrit de l’agence, l’Utilisateur n’est pas autorisé à placer sur son propre site Internet un lien hypertexte pointant vers le Site et/ou vers les pages qu’il contient.
Toute demande d’autorisation doit être adressée à l’adresse e-mail suivante :
Ville&jardins, 24 rue Rabelais – 92600 Asnières-sur-Seine
Toute utilisation non autorisée constitue une contrefaçon sanctionnée pénalement.
8/ Utilisation de Site
8.1/ Utilisation du contenu du Site
L’agence s’efforce de mettre à jour le contenu du Site et de délivrer aux Utilisateurs des informations exactes.
Néanmoins, l’Utilisateur sait que les transmissions de données et d’informations sur Internet ne bénéficient que d’une fiabilité technique relative, celles-ci circulant sur des réseaux de nature très hétérogène. Dès lors, l’agence ne peut garantir l’exactitude des données figurant sur le Site.
Toute erreur ou omission devra être notifiée à l’adresse e-mail suivante :
Ville&jardins, 24 rue Rabelais – 92600 Asnières-sur-Seine
Toute utilisation du Site non conforme à son esprit original et toute violation des présentes stipulations pourront donner lieu à l’application des peines pénales et civiles prévues par la loi.
8.2/ Accès au Site
L’agence s’efforce de maintenir accessible le Site, sans pour autant être tenue à aucune obligation d’y parvenir. Il est précisé qu’à des fins de maintenance, de mise à jour, et pour toute autre raison notamment d’ordre technique, l’accès au Site pourra être interrompu. L’agence n’est en aucun cas responsable de ces interruptions et des conséquences qui peuvent en découler pour l’Utilisateur.
8.3/ Liens hypertextes mis en place sur le Site
Les liens hypertextes mis en place sur le Site peuvent conduire l’Utilisateur sur les sites Internet de différents partenaires. Il est précisé que l’agence n’a pas vérifié tous les sites éventuellement reliés au sien, leur contenu et les informations qui y sont présentes, et décline par conséquent toute responsabilité sur le contenu de ces sites et sur l’utilisation qui en est faite par l’Utilisateur. Le recours à ces sites par l’Utilisateur relève de la seule responsabilité de ce dernier.